Les matières du droit
Pendant le XXe siècle il y a l'accélération du phénomène de diversification de différents droits. La diversification est principalement du au progrès des sciences et techniques, à un complexité croissante de l'économie, … La principal distinction est donné par le droit publique et le droit privé. Il existe aussi le droit mixte, pour les matières que concerne si la chose publique, si la chose privé.
Le droit privé
Le droit privé régit les rapports entre les personnes ou avec les collectivités privées, comme les associations et les sociétés. Le droit privé comprend:
-le droit civil. Il est le droit commune, ça veut dire que s'applique à tous les rapports de droit privé, sauf si il y a un droit spécial que s'applique pour une matière déterminée. Le droit civil est la branche plus ancienne du droit. Il régit la famille, la propriété et les obligations. La majorité des règles du droit civil sont rabrouées dans le Code civil de 1804.
-le droit commercial. Il contient les règles qui s'applique aux commerçants. Il régit les sociétés fondées pour la réalisation d'opérations commerciales.
-droit mixte. Il comprend de règles qui ne sont pas partie du droit civil ou commercial. Le droit de la propriété intellectuelle, des assurances, des transports et rural font partie de droit mixte.
Le droit public
Le droit public est celui qui régit les rapports dans lesquels interviennent l'Etat et ses agents. Il régit aussi les rapports entre les particuliers e l'administration. Il se subdivise en plusieurs branches:
-droit constitutionnel. Il fixe les règles de base d'organisation de l'Etat.
-droit administratif. Il règle la structure de l'administration et ses rapports avec les particuliers, les finances publiques.
-droit fiscal. Il contienne les règles gouvernant, les dépenses, les recettes des collectivités publiques et les libertés publiques.
Différences entre le droit public et privé
Le droit public a une finalité différente respect le droit privé: il veut satisfaire l'intérêt de la collectivité; il fait l'intérêt public. Par contre le droit privé est au service des individus.
Le droit public s'impose aux administrés et le droit civil est un droit d'autonomie (les personnes privées sont libres de se placer dans le système juridique).
L'Administration a le droit de l'exécution d'office, ça veut dire que elle peut faire exécuter ses décisions à l'encontre des particuliers (contrôle à posteriori). Par contre le droit privé peut être sanctionné qu'après avoir été reconnu par l'autorité judiciaire.
En droit privé il y a des mesures de contrainte pour obliger les particuliers à respecter la décision de Justice. En droit public il n'existe aucune mesure de contrainte sur l'Etat.
L'Administration est soumise à un ordre juridictionnel particulier.
Les droits mixtes
C'est toujours difficile retrouver une distinction précise entre le droit public et privé pour quelque sujet. Il y a différentes droit qui sont considérés mixtes:
-droit pénal (ou criminel) a comme principal objet de définir les comportements constitutifs d'infraction et de fixer les sanctions applicables à leurs auteurs. Il a aussi comme but de prévenir les attitudes délictueuses. Il est considéré mixte parce que il définie les infraction personnelles en considération de l'intérêt public (délinquant vs société). Le droit privé est antécédente à le droit public: il sauvegarde principalement les intérêts privés.
-droit processeur regroupe la procédure civile, la procédure pénale et la procédure administrative. Cette procédures ont comme objet de organiser et mettre en ouvre la justice civile, pénale et administrative. Le droit processeur fait partie du droit publique puisque la procédure est un service publique, mais il fait aussi partie du droit privé en raison de la nature privée des juridictions devant lesquelles elles ont vocation à s'appliquer.
-droit social fait partie du droit privé car il régit les rapports entre deux particuliers privés, mais fait partie aussi du droit public parce que les rapports sont régulier par le droit public. Il est composé par:
--droit du travail définie les conditions des travailleurs (rémunération, représentation, droit de grève, pouvoirs de l'employeur, les licenciements).
--droit de la sécurité sociale définie l'ensable de règles destiné aux travailleurs pour les garantir contre divers risques sociaux (maladie, accidents, chômage) et les règles de solidarité pour les familles.
Droit International
La distinction entre le droit interne et le droit international est mois marqué que la différence entre le droit privé et le droit publique. Si dans une rapport de droit il y a un élément étranger alors on doit utiliser le droit international, si non le droit interne
Droit International.
Le droit international, comme le droit interne, a différentes branches:
-droit international privé. Il régit les rapport des particuliers entre eux. Cette partie de droit a comme but de déterminer le droit de quelle nation doit être appliqué. Il s'occupe, aussi, de gérer les rapports avec les gens étranges, comme la nationalité. Il existe aussi un droit matériel international, c'est à dire des règles qui régissent les rapports de droit privé sur le plan international.
-droit international publique (droit des gens). Il contient les règles applicables dans les rapports entre des Etats et définie les organisations internationales. Il n'existe pas une force supranationale et puis c'est difficile obliger les Etats plus puissantes à suivre le droit international; les instruments que peuvent être utilisé sont le boycott, embargo, rupture des relation diplomatiques, guerre, …
Le droit communautaire est une droit international que décrive aussi des règles interne; en plus il y a des éléments du droit publique et du droit privé.
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